Conditions générales de vente et d'utilisation

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE


Cadre général

Le PassportMatch est un produit édité et vendu par la société PassportMatch Sàrl, située à la route de Tartegnin 8, 1182 Gilly. Société inscrite au registre du commerce.

Toute commande ou paiement réalisée sur le site www.passportmatch.ch sous-entend que l’acheteur a accepté les conditions générales de vente. En conséquence, l’acheteur qui souhaite commander en ligne, reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document.

La société PassportMatch Sàrl, s’engage à vous communiquer, dans la mesure du possible, l’intégralité des informations suivantes :

  • Identification précise de la société.
  • Présentation des caractéristiques essentielles des articles proposés et de leur usage.
  • Indication en francs suisses (CHF)
  • Indication des modalités de paiement et d’exécution de la commande ainsi que des frais de livraison et des éventuels frais de paiement par facture.

La marque PassportMatch est la propriété exclusive de l’entreprise PassportMatch Sàrl.

Tout litige survenant dans le cadre de l’exploitation du PassportMatch sera géré par les conditions générales de vente ci-dessous. Si, malgré tout, le litige devait subsister, une solution dite « à l’amiable » sera préférée. Le cas échéant, les tribunaux du Canton de Vaud seront seuls compétents.

Intégralité

Les présentes conditions générales expriment l’intégralité des obligations des parties. En ce sens, l’acheteur est réputé accepter sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par l’acheteur ne pourra s’intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.

Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et les obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et de services proposés par PassportMatch Sàrl à l’acheteur.

 

Documents contractuels

Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant : les présentes conditions générales et les conditions générales d’utilisation. En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.

Entrée en vigueur – durée

Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de la commande en ligne. Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu’à l’extinction des garanties dues par PassportMatch Sàrl.

Signature électronique

Le « clic » de l’acheteur au titre du bon de commande ou du paiement en ligne constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu’une signature manuscrite.

Confirmation de commande ou de paiement

  • Les commandes effectuées avec un paiement sur facture :

Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation de la commande par courriel au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, à l’adresse indiquée par l’acheteur sur le bon de commande.

  • Les commandes effectuées avec un paiement en ligne :

Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation de paiement par courriel au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, à l’adresse indiquée par l’acheteur sur le bon de commande.

 Preuve de la transaction

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de PassportMatch Sàrl dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

 

Informations sur les produits / stock

PassportMatch Sàrl présente sur son site internet les produits à vendre avec les informations nécessaires (sauf erreur de rentrée de donnée) qui permettent à l’acheteur potentiel de connaître, avant la prise de commande définitive, les caractéristiques essentielles des produits qu’il souhaite acheter.

 

Les offres présentées par PassportMatch Sàrl ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. PassportMatch Sàrl ne saurait en aucun cas être responsable d’un quelconque produit qui n’est plus livrable, en rupture de stock, voir épuisé.

PassportMatch Sàrl se réserve le droit de modifier et de remplacer des produits selon les catalogues de ses partenaires/fournisseurs. Les images figurant sur le site internet ne sont pas contractuelles.

Prix

Les prix de l’abonnement sont indiqués en francs suisses (CHF) et ne sont valables qu’à la date du paiement en ligne ou de l’envoi du bon de commande par l’acheteur via le site internet ou par poste. Les frais de paiement par facture sont facturés en supplément. Pour les livraisons, un supplément d’envoi peut également être facturé. Tous les prix des abonnements PassportMatch tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande.

En cas de commande avec un code promotionnel, l’acheteur bénéficie d’une réduction spéciale conformément au code promotionnel renseigné.

Les prix finaux (prise en compte des éventuels frais d’envoi et de paiement par facture) du PassportMatch sont indiqués sur le site internet www.passportmatch.ch avant l’étape de la commande (paiement par facture) ou paiement en ligne.

En cas de commande avec l’option “sur facture”, PassportMatch Sàrl ajoute CHF 5.00 de frais par commande. Un bulletin de versement est envoyé à l'acheteur par poste et s’engage à payer le montant de sa commande dans les 10 jours.

Mode de paiement

Pour régler sa commande, l’acheteur dispose, à son choix, de l’ensemble des modes de paiement proposés lors de la commande en ligne, soit paiement en ligne ou soit paiement par facture. L’acheteur garantit à PassportMatch Sàrl qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui-même, lors de la validation du bon de commande.

PassportMatch Sàrl se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement de la commande.

PassportMatch Sàrl se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un acheteur qui n’aurait pas réglé totalement une commande ou avec lequel un litige serait en cours. PassportMatch Sàrl a mis en place une procédure de vérification des commandes destinée à assurer qu’aucune personne n’utilise les coordonnées bancaires d’une autre personne à son insu.

PassportMatch Sàrl se réserve le droit d’utiliser cette procédure en cas de doute sur la légitimité du client. Dans le cadre de cette vérification, il sera demandé au client d’adresser, par courrier postal, à PassportMatch Sàrl une copie d’une pièce d’identité avec un justificatif de domicile. La commande se sera validée qu’après réception et vérification par nos services des pièces envoyées.

En cas de non-paiement

En cas de non-paiement d’une commande avec l’option “sur facture” dans le délai imparti, soit 10 jours après envoi du bulletin de versement, un premier rappel sans frais est envoyé après la date limite avec paiement dans les 15 jours. Si le débiteur n’a toutefois pas encore payé après le rappel, PassportMatch Sàrl peut suspendre voire désactiver les abonnements PassportMatch(s) commandé(s) par l'acheteur sans donner de préavis. L'acheteur pas en règle se doit de contacter l’équipe PassportMatch via son formulaire afin de trouver une solution dite « à l’amiable ».

Validité

Un abonnement PassportMatch est valable dès que les informations du détenteur et la clé d’activation personnelle sont respectivement, remplies et validées. Un abonnement PassportMatch non activé n’est pas valable. Il est valable uniquement pour la saison en cours, conformément à l’édition du PassportMatch acheté.

Lors de son utilisation, le partenaire valide l’offre sur présentation d’une carte membre avec un n° de référence ou grâce à un QR personnel se trouvant sur la page profil sur application mobile. Chaque abonnement PassportMatch est nominatif.

Non cumulable

L’abonnement Passportmatch n’est pas valable, ni cumulable avec d’autres offres ou abonnement existants chez un partenaire. Le quota des billes offerts avec la formule “1 billet acheté= 1 billet offert” par partenaire et par PassportMatch ne sont pas cumulables pour le même évènement le même jour.

Responsabilité

Dès lors que l’envoi a été correctement effectué, la responsabilité de PassporMatch ne peut être engagée en cas de vol, de perte ou de tout endommagement d’un colis.

 

PassportMatch Sàrl n’agit qu’en qualité d’intermédiaire entre les parties, soit le détenteur d’un abonnemnt PassportMatch et le partenaire. Il ne représente, en aucun cas, ni le détenteur d’un PassportMatch, ni la partenaire. En cas de non-accord, le détenteur d’un abonnement PassportMatch et le partenaire doivent trouver une solution à l’amiable.

PassportMatch Sàrl décline toute responsabilité en cas de litige entre un détenteur d’un PassportMatch et le partenaire. PassportMatch Sàrl ne pourra être tenue responsable du désistement, d’un renvoi ou d’une annulation d’un match ou d’un événement.

L’annulation d’un match ou d’un événement compris dans le PassportMatch ne pourra engendrer aucun remboursement, même partiel, de l’abonnment PassportMatch.

Restriction

Chaque partenaire est libre de fixer certaines restrictions quant à la validité du PassportMatch. En effet, chaque partenaire défini un quota de billets offerts ou définit les prochains matchs compris dans l’offre PassportMatch ainsi que les secteurs compris dans son offre générale pour toute l’année de l’édition. Ces informations par partenaire sont consultables sur notre site internet www.passportmatch.ch. Ces restrictions font parties intégrantes des conditions d’utilisation du PassportMatch. Nous vous prions d’y être attentifs avant de vous rendre sur place.

Matchs à guichets fermés

En cas de matchs à guichets fermés, le PassportMatch ne donne aucun droit prioritaire ou d’entrée. PassportMatch Sàrl vous conseille de vous rendre sur place le plus tôt possible.

Application mobile

L’accès et l’utilisation de l’application mobile est uniquement réservé aux détenteur d’un abonnement valide ainsi qu’aux partenaires. L’application PassportMatch est compatible avec les appareils mobiles iOS et Android respectivement sur l’App store et sur Google Play.

La connexion est acceptée en renseignant l’adresse courriel inscrite lors de la commande ou de l’activation de l’abonnement PassportMatch avec l’association du n° de référence personnel envoyé personnellement via son adresse courriel valable pour l’édition en cours. Les partenaires, quant à eux, se connectent sur l’espace partenaire grâce à un “code partenaire” que PassportMatch Sàrl leur a transmis par écrit.

PassportMatch Sàrl se dégage explicitement, par les présentes conditions générales, de toute responsabilité en cas d’interruption ou de perturbation d’ordre technique du site web et de l’application mobile et cela quelque puisse en être la cause : problème de maintenance, mise à jour, défaillance ou dysfonctionnement du réseau internet, etc.

PassportMatch Sàrl vous conseille l’utilisation de la carte PassportMatch avec votre n° de référence proprement indiqué pour assurer la validation de l’offre du partenaire sur place effectué par le partenaire.

Modalités de livraison et droit de retour

Les produits sont livrés en courrier A à l’adresse indiquée par l’acheteur sur le bon de commande en ligne ou lors du paiement en ligne. Le délai de livraison est de 2 à 5 jours ouvrables à compter de la réception de la commande. Ce délai est prolongeable en cas d’une surcharge exceptionnelle de commandes. Les livraisons sont effectuées uniquement sur le territoire suisse, à l’adresse indiquée lors de la commande de l’acheteur. Si l’adresse de livraison indiquée lors de la commande est incorrecte, PassportMatch ne peut fournir aucune garantie quant à la réception du produit.

Problèmes de livraison du fait du transporteur

Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produit cassé…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison, accompagnée de la signature du client et daté. L’acheteur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur, dans les 3 jours suivant la date de livraison, lesdites réclamations par un courrier recommandé.

Erreur de livraison et non-conformité du produit

L’acheteur devra formuler, dans les 2 jours suivant la livraison, toute réclamation, d’erreur de livraison et/ou de non-conformité des produits en nature, ou en qualité, par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée. Pour bénéficier du droit de retour suite à une erreur de livraison, l’article ne devra en aucun cas avoir été annoté.

La formulation de cette réclamation auprès de PassportMatch Sàrl devra être faite exclusivement par courriel.

Toute réclamation, non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne sera pas prise en compte et dégagera PassportMatch Sàrl de toute responsabilité vis-à-vis du consommateur.

Garantie des produits

Les dispositions présentes ne peuvent priver l’acheteur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue. L’acheteur est expressément informé que PassportMatch Sàrl n’est pas le producteur des produits présentés dans le cadre du site internet PassportMatch Sàrl relativement à la responsabilité du fait des produits défectueux. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur de celui-ci pourra être recherchée par l’acheteur, sur la base des informations figurant sur l’emballage dudit produit.

Force majeure

Aucune des deux parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sera considéré comme cas fortuit ou de force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les 3 jours suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai de 10 jours, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à 10 jours, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence : le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, les tremblements de terre, les incendies, les tempêtes, les inondations, la foudre, l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

Non validation partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Loi applicable

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi suisse et particulièrement au Code des Obligations, qui règle les aspects non expressément mentionnés par les présentes conditions générales. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, l’acheteur s’adressera en priorité à PassportMatch Sàrl pour obtenir une solution à l’amiable. Dans un second temps et en cas de recours, l’acheteur pourra déposer une réclamation auprès des tribunaux du Canton de Vaud.

Informatique et libertés

Les informations qui sont demandées à l’acheteur sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées exclusivement aux partenaires contractuels de PassportMatch Sàrl intervenant dans le cadre de l’exécution de cette commande. Les données reçues ne seront toutefois pas utilisées ni transmises à de tierces personnes. L’acheteur peut écrire à PassportMatch Sàrl pour exercer ses droits d’accès, de rectification à l’égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers de PassportMatch Sàrl.

Données personnelles des utilisateurs

En acceptant de partager ses données personnelles lors de l'inscription, l’acheteur est susceptible d’être informé par courriel par les clubs partenaires auxquels il a bénéficié de l’offre. Les informations recueillies vous concernant font l’objet d’un traitement destiné aux clubs partenaires de PassportMatch  pour vous envoyer par email des informations ainsi que des offres promotionnelles liées au club. Les destinataires sont les abonnés PassportMatch ayant bénéficié d’une offre ou d’un code promotionnel d’un club.

Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité, d’effacement de celles-ci ou une limitation du traitement. Vous pouvez vous opposer au traitement des données vous concernant et disposez du droit de retirer votre consentement à tout moment en décochant la case corresponsadnat lors de l’inscription ou dans votre espace membre sous “MON COMPTE”.

Ces présentes conditions générales sont en langue française. L’acheteur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales.

 

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Le PassportMatch doit avoir été activé sur le site internet www.passportmatch.ch. Les billetteries des clubs partenaires refuseront les PassportMatch qui n’auront pas été correctement remplis et activés. Le code d’activation pourra être contrôlé par nos partenaires lors de l’achat d’un forfait.

Le PassportMatch est personnel et non transmissible. Une pièce d’identité peut être demandée lors de l’achat d’un billet auprès des caisses, le jour du match/événement du club partenaire. Nos partenaires ont le droit de refuser un PassportMatch qui ne porte pas de code d’activation valable.

Le PassportMatch permet d’obtenir la formule « 1 billet acheté = 1 billet offert » ou autres types de formules pour les rencontres de championnat des clubs partenaires ainsi que pour des événements spéciaux. A chaque utilisation, le quota des nombres de matchs disponibles avec ladite formule sera directement mis à jours sur le compte de l’utilisateur.

 

La carte PassportMatch perdue ne pourra pas être remboursée mais peut être renvoyée à son détenteur après une demande via uniquement le formulaire de contact sur le site internet ou sur l’application. Les frais du renvoi d’une nouvelle carte s’élèvent à CHF 7.- payable dans les 10 jours après envoi de la nouvelle carte par courrier A.

 

Le PassportMatch est valable, selon les disponibilités des places du club partenaire et du nombre de quota de matchs du détenteur, pour toutes les rencontres de championnat des clubs partenaires ou événements sportifs.

Le PassportMatch n’est pas cumulable avec d’autres offres.

Le PassportMatch se base sur les informations transmises par nos partenaires. PassportMatch Sàrl n’est pas responsable d’éventuelles modifications de tarifs. Les tarifs affichés chez nos partenaires font foi.

Les informations figurant dans le PassportMatch ont été transmises par nos partenaires. PassportMatch Sàrl ne peut être tenu pour responsable en cas d’éventuelles modifications. En enregistrant votre abonnement PassportMatch, vous acceptez de recevoir des emails promotionnels de la part du PassportMatch durant la saison.

Cette édition du PassportMatch est valable pour la saison 2018-2019 soit du 1er juillet 2018 au 30 juin 2019.

En commandant votre abonnement PassportMatch, vous acceptez l’intégralité des conditions ci-dessus. Si les offres du PassportMatch venaient à se modifier durant la saison, aucun remboursement partiel ou total ne pourra être exigé.

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